SAS BRASSERIE DE L’ESTRAN : Conditions Générales de Vente

Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la BRASSERIE DE L’ESTRAN et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Bières artisanales listées au tarif joint.

Toute prestation accomplie par la société BRASSERIE DE L’ESTRAN implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Compte tenu de sa nature, la BRASSERIE DE L’ESTRAN, victime de son succès peut à certains moments ne pas être en capacité de fournir les références souhaitées. Aucune sanction ne pourra découler de cet état de fait.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. La BRASSERIE DE L’ESTRAN s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais, ristournes et escompte

La BRASSERIE DE L’ESTRAN ne concède ni rabais, ni ristournes, ni escompte en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes livrées s'effectue sous 15 jours :- soit par chèque à l’ordre de la Brasserie de l’Estran

- soit par virement bancaire sur le compte suivant :

SAS Brasserie de l’Estran
IBAN : FR76 1600 6050 1100 8313 2864 983
SWIFT : AGRIFRPP860

Aucun acompte n’est exigé à la commande.

Clause n° 6 : Clause de réserve de propriété

La BRASSERIE DE L’ESTRAN conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix.

Clause n° 7 : Livraison

La livraison est effectuée par remise directe de la marchandise à l'acheteur ; Le délai de livraison indiqué à la commande n'est donné qu'à titre indicatif.

La BRASSERIE DE L’ESTRAN fera de son mieux pour livrer les commandes dans ce délais.

La livraison est franco de port dans les conditions suivantes :

Adresse du client par rapport à la brasserie	Franco de port	Tarif livraison si franco non atteint
- 10 km	Pas de franco	Livraison gratuite
11 à 25 km	72€ HT	5€ HT
26 à 50 km	144€ HT	10€ HT
+ 50 km	Pas de franco	Par transporteur, sur devis.

La BRASSERIE DE L’ESTRAN propose également la livraison lors de tournées mutualisées. Une communication spécifique peut être mise en place, il n’y a alors pas de frais de livraison.

Clause n° 8 : Force majeure

La responsabilité de la BRASSERIE DE L’ESTRAN ne pourra pas être mise en œuvre si la non exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présente conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'enten de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 9 : Offres commerciales

découverte :

Pour toute première commande la Brasserie de l’Estran propose :

• Un kit 4 cartons (au choix 24 x 33 cl ou 12 x 75 cl) composé selon les proportions de ventes habituelles de la brasserie : 2 cartons de Pale Ale, 1 carton d’IPA, 1/2 carton de Witbier, 1/2, carton de brune (stout et/ou Scottish).

• Un paiement à 30 jours sur la première commande au lieu des 15 jours contractuels.

• La possibilité dans les 30 jours de remplacer des références par d’autres selon ventes réelles du distributeur

HABITUéS

La Brasserie de l’Estran propose au choix par année civile :

• La fourniture d’un carton offert tous les 30 cartons (30 cartons achetés, le 31ème offert

ou

• La fourniture de 4 cartons tous les 80 cartons (80 cartons achetés, 4 offerts)

La modalité de l’offre fidélité est décidée en début d’année civile pour l’année à venir ou à la premièr

commande pour les nouveaux clients.

Clause n° 10 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce Lorient.

BRASSERIE DE L’ESTRAN : Tarifs janvier 2024

NOM	Désignation	Prix HT	Prix Public Mini Conseillé
Grand Coeff. Pale Ale	Bière blonde 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée.	1.80€	A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€
Grand Coeff. Witbier	Bière blanche 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée.	1.80€	A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€
Grand Coeff. Stout	Bière brune 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée.	1.80€	A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€
Grand Coeff. IPA	Bière blonde 7.2% bouteille de 33cl reprise - non consignée.	1.80€	A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€
Grand Coeff. Scottish	Bière brune 3.4% bouteille de 33cl reprise - non consignée.	1.80€	A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€

NOM	Désignation	Prix HT	Prix Public Mini Conseillé
Grand Coeff. Pale Ale	Bière blonde 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée.	3.60€	A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€
Grand Coeff. Witbier	Bière blanche 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée.	3.60€	A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€
Grand Coeff. Stout	Bière brune 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée.	3.60€	A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€
Grand Coeff. IPA	Bière blonde 7.2% bouteille de 75cl reprise - non consignée.	3.60€	A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€
Grand Coeff. Scottish	Bière brune 3.4% bouteille de 75cl reprise - non consignée.	3.60€	A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€

NOM	Désignation	Prix HT	Prix Public Mini Conseillé
Grand Coeff. Pale Ale	Bière blonde 5.5% Fût 30l.	120€	Sur place : 4.00€  le demi de 25 cl
Grand Coeff. Witbier	Bière blanche 5.5% Fût 30l.	120€	Sur place : 4.00€  le demi de 25 cl
Grand Coeff. Stout	Bière brune 5.5% Fût 30l.	120€	Sur place : 4.00€  le demi de 25 cl