SAS BRASSERIE DE L’ESTRAN : Conditions Générales de Vente
Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la BRASSERIE DE L’ESTRAN et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Bières artisanales listées au tarif joint.
Toute prestation accomplie par la société BRASSERIE DE L’ESTRAN implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Compte tenu de sa nature, la BRASSERIE DE L’ESTRAN, victime de son succès peut à certains moments ne pas être en capacité de fournir les références souhaitées. Aucune sanction ne pourra découler de cet état de fait.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. La BRASSERIE DE L’ESTRAN s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais, ristournes et escompte
La BRASSERIE DE L’ESTRAN ne concède ni rabais, ni ristournes, ni escompte en cas de paiement anticipé.
Clause n° 5 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes livrées s'effectue sous 15 jours :- soit par chèque à l’ordre de la Brasserie de l’Estran
- soit par virement bancaire sur le compte suivant :
SAS Brasserie de l’Estran
IBAN : FR76 1600 6050 1100 8313 2864 983
SWIFT : AGRIFRPP860
Aucun acompte n’est exigé à la commande.
Clause n° 6 : Clause de réserve de propriété
La BRASSERIE DE L’ESTRAN conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix.
Clause n° 7 : Livraison
La livraison est effectuée par remise directe de la marchandise à l'acheteur ; Le délai de livraison indiqué à la commande n'est donné qu'à titre indicatif.
La BRASSERIE DE L’ESTRAN fera de son mieux pour livrer les commandes dans ce délais.
La livraison est franco de port dans les conditions suivantes :
Adresse du client par rapport à la brasserie |
Franco de port |
Tarif livraison si franco non atteint |
- 10 km |
Pas de franco |
Livraison gratuite |
11 à 25 km |
72€ HT |
5€ HT |
26 à 50 km |
144€ HT |
10€ HT |
+ 50 km |
Pas de franco |
Par transporteur, sur devis. |
La BRASSERIE DE L’ESTRAN propose également la livraison lors de tournées mutualisées. Une communication spécifique peut être mise en place, il n’y a alors pas de frais de livraison.
Clause n° 8 : Force majeure
La responsabilité de la BRASSERIE DE L’ESTRAN ne pourra pas être mise en œuvre si la non exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présente conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'enten de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Clause n° 9 : Offres commerciales
découverte :
Pour toute première commande la Brasserie de l’Estran propose :
-
Un kit 4 cartons (au choix 24 x 33 cl ou 12 x 75 cl) composé selon les proportions de ventes habituelles de la brasserie : 2 cartons de Pale Ale, 1 carton d’IPA, 1/2 carton de Witbier, 1/2, carton de brune (stout et/ou Scottish).
-
Un paiement à 30 jours sur la première commande au lieu des 15 jours contractuels.
-
La possibilité dans les 30 jours de remplacer des références par d’autres selon ventes réelles du distributeur
HABITUéS
La Brasserie de l’Estran propose au choix par année civile :
-
La fourniture d’un carton offert tous les 30 cartons (30 cartons achetés, le 31ème offert
ou
-
La fourniture de 4 cartons tous les 80 cartons (80 cartons achetés, 4 offerts)
La modalité de l’offre fidélité est décidée en début d’année civile pour l’année à venir ou à la premièr
commande pour les nouveaux clients.
Clause n° 10 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce Lorient.
BRASSERIE DE L’ESTRAN : Tarifs janvier 2024
NOM |
Désignation |
Prix HT |
Prix Public Mini Conseillé |
Grand Coeff. Pale Ale |
Bière blonde 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée. |
1.80€ |
A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€ |
Grand Coeff. Witbier |
Bière blanche 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée. |
1.80€ |
A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€ |
Grand Coeff. Stout |
Bière brune 5.5% bouteille de 33cl reprise - non consignée. |
1.80€ |
A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€ |
Grand Coeff. IPA |
Bière blonde 7.2% bouteille de 33cl reprise - non consignée. |
1.80€ |
A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€ |
Grand Coeff. Scottish |
Bière brune 3.4% bouteille de 33cl reprise - non consignée. |
1.80€ |
A emporter : 3.40€ Sur place : 4.50€ |
NOM |
Désignation |
Prix HT |
Prix Public Mini Conseillé |
Grand Coeff. Pale Ale |
Bière blonde 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée. |
3.60€ |
A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€ |
Grand Coeff. Witbier |
Bière blanche 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée. |
3.60€ |
A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€ |
Grand Coeff. Stout |
Bière brune 5.5% bouteille de 75cl reprise - non consignée. |
3.60€ |
A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€ |
Grand Coeff. IPA |
Bière blonde 7.2% bouteille de 75cl reprise - non consignée. |
3.60€ |
A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€ |
Grand Coeff. Scottish |
Bière brune 3.4% bouteille de 75cl reprise - non consignée. |
3.60€ |
A emporter : 7.20€ Sur place : 9.00€ |
NOM |
Désignation |
Prix HT |
Prix Public Mini Conseillé |
Grand Coeff. Pale Ale |
Bière blonde 5.5% Fût 30l. |
120€ |
Sur place : 4.00€ le demi de 25 cl |
Grand Coeff. Witbier |
Bière blanche 5.5% Fût 30l. |
120€ |
Sur place : 4.00€ le demi de 25 cl |
Grand Coeff. Stout |
Bière brune 5.5% Fût 30l. |
120€ |
Sur place : 4.00€ le demi de 25 cl |